Etape N°1 : La découverte d'un crime
On doit appeler le
17. La
Gendarmerie reçoit cet apel dans une
campagne ou dans un ville de
moins de 20000 Habitants. La
Police National reçoit cet apel dans une
cité plus importante.
Un
enquêteur arrive alors sur place.
Etape N°2 : Les Techniciens
En fonction du lieu, l'enquêteur appelle soit des Techniciens (soit
TIC : Technicien en Identification Criminelle pour la Gendarmerie, soit
GSI : Gestionnaire en Scène d'Infraction pour la Police Nationale).
Ceux ci auront pour but de
fouiller et
récolter dans les moindres recoins tout ce qui pourrait permettre d'
identifier l'auteur du crime,
braquage,
cambriolage ou encore d'un
suicide grace à des
empreintes,
traces, et
objets.
Etape N°3 : Les Scientifiques de la Police
Tout ce qui aura été recolté auront été sous
scellés et envoyé aux
laboratoires de la
Police ou de la
Gendarmerie. Ils y seront analyser dans le but de faire progresser l'enquête.
Etape N°4 : Le Procureur de la République
Dès le crime signalisé, l'enquêteur doit prévenir le
Procureur qui peut désigner un
substitut pou aller sur la s
cène de crime. Le
Procureur reçoit tout les
rapports des
laboratoires et des
enquêteurs.
Etape N°5 : Le Juge d'Instruction
Si l'enquête
neccessite un
approfondissement, le
Procureur designe un
Juge d'Instruction qui a pour but de
réunir les éléments anfin de plèder
coupable ou
non coupable d'un
suspect. Il peut demande l'aide d'
expert
Une fois que le Juge a terminé, le
Proccès peut commencer (il peut y avoir
non lieu si le juge en a décidé)
.
Les Experts de la Police Scientifique peuvent être
appeler à témoigner.